Conditions Générales de Vente
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Ces services sont exclusivement disponibles sur le site https://terpasense.fr/ dont l'accès et libre et gratuit à tout internaute.
Toute commande passée sur le site https://terpasense.fr/ suppose l’acceptation des présentes Conditions Générales, dont le Client reconnaît avoir pris connaissance, les avoir comprises et acceptées en parfaite connaissance de cause.
Le client dispose de la faculté de les sauvegarder et de les imprimer.
Les présentes Conditions Générales sont disponibles uniquement en langue française et sont soumises à la loi française et aux normes françaises en vigueur.
terpasense se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de vente à tout moment, sans préavis, étant entendu que de telles modifications seront inapplicables aux réservations et aux commandes préalablement acceptées et confirmées par le Client.
Ces définitions sont applicables à l’ensemble des Conditions Générales de Vente.
En acceptant ces Conditions Générales de Vente et d’Utilisation, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence.
L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite, et vous ne devez pas non plus, dans le cadre de l’utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (incluant mais ne se limitant pas aux lois relatives aux droits d’auteur).
Vous comprenez que votre contenu (à l’exclusion de vos informations de carte de crédit) pourrait être transféré de manière non chiffrée, et cela sous-entend (a) des transmissions sur divers réseaux; et (b) des changements pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques pour la connexion des réseaux ou appareils. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées pendant la transmission sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une quelconque partie du Service ou utilisation du Service, ou un quelconque accès au Service ou contact sur le site web, par le biais duquel le Service est fourni, sans autorisation écrite expresse préalable de notre part.
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Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d’interrompre le Service (ainsi que toute partie ou tout contenu du Service) sans préavis et en tout temps.
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Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et images de nos produits qui apparaissent sur notre boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l’affichage des couleurs par l’écran de votre ordinateur sera précis.
Nous nous réservons le droit, sans toutefois être obligés de le faire, de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, et dans toute région géographique ou juridiction. Nous pourrions exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix des produits peuvent être modifiés en tout temps sans avis préalable, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’arrêter d’offrir un produit à tout moment. Toute offre de service ou de produit présentée sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité de tous les produits, services, informations, ou toute autre marchandise que vous avez obtenue ou achetée répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.
Nous vous rappelons qu’il est formellement interdit de conduire après avoir consommé des produits contenant du THC, même si leur taux en THC est inférieur à 0,3%.
terpasense vous rappelle également que l’ensemble des produits qu’elle propose ne sont pas destinés à diagnostiquer, prévenir ou guérir des maladies.
Il est convenu entre les parties que le Client s’abonne à un service d’envoi de box surprise, les produits contenus dans la box ne sont pas connus par le Client préalablement à sa commande.
Les informations présentes sur le Site et dans la box relatives aux produits sont celles fournies par les fabricants et fournisseurs à terpasense.
terpasense, ne pourrait en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour les conséquences pouvant découler de la connaissance ou de l’utilisation de ces renseignements.
DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation dans le cadre de la vente à distance, le Client dispose d'un délai de rétractation de quatorze (14) jours ouvrés à compter de la réception de la box pour exercer son droit de rétractation. La notification de rétractation devra être faite par mail (via la page "Contact" sur https://terpasense.fr/
En vertu de l’article L221-22 du Code de la consommation, la charge de la preuve de l’exercice du droit de rétractation pèse sur le Client.
Les marchandises doivent être impérativement retournées dans leur conditionnement et emballage initial. Les frais de renvoi seront à la charge du Client.
L'adresse à laquelle nous renvoyer votre Box est :
42 Avenue de Castelnau
Résidence le Berlioz, bât D
34090, Montpellier - France
Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou l'emballage aura été détérioré ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé. En effet, l'abonnement portant sur une box complète par mois, le retour de la box complète est impératif.
Le cas échéant, terpasense remboursera le Client ayant notifié dans le délai l'exercice de son droit de rétractation dans un délai de quatorze (14) jours au maximum à compter de la réception de la notification de rétractation. Le compte du Client sera re-crédité de la somme débitée sur le même moyen de paiement que celui utilisé pour passer la commande.
L’absence ou la défectuosité d’un produit contenu dans la box donnera lieu à l’échange d’un même produit selon les stocks disponibles ou d’un autre produit.
L’absence de réception d’une box ne saurait donner lieu à d’autres indemnisations.
En tout état de cause, la responsabilité de terpasense est limitée à la valeur de l’abonnement mensuel. Pour obtenir le remboursement dans ces conditions, le client devra impérativement notifier son choix d’être remboursé dans un délai de quatorze (14) jours.
EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pourrions, à notre seule discrétion, réduire ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions pourraient inclure des commandes passées par ou depuis le même compte client, la même carte de crédit, et/ou des commandes qui utilisent la même adresse de facturation et/ou d’expédition. Dans le cas où nous modifierions une commande ou si nous venions à l’annuler, nous pourrions tenter de vous avertir en vous contactant à l’e-mail et/ou à l’adresse de facturation/au numéro de téléphone fourni au moment où la commande a été passée. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seul jugement, pourraient sembler provenir de marchands, de revendeurs ou de distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations de commande et de compte à jour, complètes et exactes pour toutes les commandes passées sur notre boutique. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de cartes de crédit et dates d’expiration, pour que nous poussions compléter vos transactions et vous contacter si nécessaire.
Ce service prévoit la diffusion tous les mois auprès de ses clients d’une box contenant des produits dans l’univers du CBD, ou assimilés dans le but de permettre aux fabricants de promouvoir l’identité de ces produits et aux clients de découvrir et de tester des nouveaux produits.
Le contrat prévu par les présentes Conditions Générales prévoit l’envoi d’une box mensuelle tous les mois calendaires.
Lors de la prise de commande, le Client sera amené à renseigner ses informations. Le client devra veiller à vérifier l’exactitude et la conformité des informations fournies à terpasense. Celle-ci ne pourra être tenue responsable des conséquences d’éventuelles erreurs de saisie.
Les prix de vente des services et produits peuvent être modifiés par terpasense à tout moment et la modification sera alors signalée au Client avant toute commande. Le cas échéant les modifications ne valent que pour les commandes futures, toute ancienne commande ne sera pas affectée par les modifications tarifaires. En cas de changement de prix de l’abonnement, tous les clients ayant souscrit avant le changement continueront de payer l’ancien prix tant qu’ils ne mettent pas fin à leur abonnement.
Le contrat entre Le Client et terpasense ne sera conclu qu’au moment de la réception par Le Client d’un email de confirmation de paiement par terpasense.
terpasense propose 2 modalités d’abonnement au service d’envoi mensuel de box :
– Abonnement mensuel, avec paiement tous les mois.
– Abonnement trimestriel avec paiement en 1 fois pour 3 box (3 mois)
I/ Abonnement bimestriel avec paiement tous les deux mois :
Cette formule permet au Client ayant souscrit à cette offre d’être livré mensuellement d’une box expédiée par terpasense jusqu’à ce qu’une partie décide de mettre fin à ce contrat. Par la validation de cette offre le Client s’engage à un paiement récurrent d’un montant défini lors de la commande initiale.
Le montant de la première box commandée sera prélevé immédiatement après la commande. Sauf désabonnement de la part du Client, il sera prélevé de la somme définie automatiquement à chaque échéance prévue le 20 du mois précédent l’envoi de la box.
En validant sa commande, et après avoir vérifié le contenu de la commande et, le cas échéant, l’avoir modifiée, Le Client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes Conditions Générales.
Après avoir confirmé le contenu de sa commande, Le Client la validera définitivement par le paiement. La commande ne sera définitive qu’à compter du paiement du prix correspondant.
/ avec paiement en 1 fois pour 2 box, 3 box et 6 box
Pour rappel le souscripteur fait son affaire des problèmes d’allergies ou de contraintes alimentaires du bénéficiaire.
I les :
Le désabonnement est possible pour les Clients ayant souscrit un abonnement mensuel. Le client peut à tout moment mettre fin à son abonnement dans son espace personnel.
Toutefois, toute box payée par le Client lui sera automatiquement envoyée, et l’abonnement ne prendra fin qu’après l’envoi de la dernière box pour laquelle le Client aura été débité.
II/ Abonnement cartes cadeaux avec paiement en 1 fois pour 2 box, 3 box et 6 box
Le client ne pourra demander la résiliation de son abonnement avec paiement en 1 fois (3 mois – 3 box, sauf pour le motif suivant :
absence du territoire couvert par l’abonnement pendant une durée supérieure à 3 mois à compter de sa notification à terpasense (si les 3 mois sont compris entre le début et la fin de l’abonnement).
Le Client devra prévenir terpasense de sa décision de se désabonner au moyen d’une lettre recommandée avec accusé de réception adressée à terpasense et comprenant un justificatif valable. Tout désabonnement à un abonnement avec paiement en une fois donnera lieu au remboursement par terpasense dans les trente (30) jours suivant la date de la notification valable, d’un montant en fonction de l’avancement de l’abonnement.
Ce montant est calculé de la manière suivante : le prix de l’abonnement payé multiplié par le nombre de boites restant à expédier divisé par le nombre de boites prépayées.
Le désabonnement peut également résulter de la décision de la société terpasense conformément à l’article « désactivation de compte client » des présentes Conditions Générales.
terpasense envoie tous les mois les box aux Clients à l’adresse de livraison indiquée par celui-ci au cours du processus de commande. En cas de changement de lieu de livraison souhaité, le Client est tenu de prévenir terpasense au moins quatorze (14) jours avant le début du mois concerné par mail à l'adresse contact@terpasense.fr.
Les produits seront livrés à l’adresse indiquée par le Client sur le Site lors de sa commande. Les délais de livraison indiqués sur le Site sont des délais indicatifs, correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison constatés. terpasense ne pourra pas être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.
Dans le cas où le colis ne pourrait être livré, un avis de passage peut être déposé dans la boite-aux-lettres du Client indiquant dans quel bureau de poste le colis est disponible. Si ce n'est pas le cas, le colis attend directement au bureau de poste local. Afin de le récupérer, il suffit de présenter sur place le numéro de colis et une pièce d'identité.
À la fin de cette période le colis sera renvoyé à la société terpasense. Le client pourra demander à terpasense de lui renvoyer la box moyennant une participation de 8 euros aux frais de port. Le montant correspondant à cette commande ainsi que les frais de livraisons supplémentaires éventuels, restera acquis à terpasense.
5 / du service de “ au ”
Après réception par le client de l’email de confirmation de paiement, terpasense s’engage à expédier la commande du client dans les deux (2) semaines suivantes. En aucun cas, terpasense ne pourra être tenu responsable d’un retard de livraison ou des conséquences engendrées.
6/ et en vente sur le site
Les prix de vente des services et produits figurant sur le Site sont indiqués en Euros toutes taxes comprises, étant entendu que les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.
Les prix de vente des services et produits peuvent être modifiés par terpasense à tout moment et la modification sera alors signalée au Client avant toute commande. Le cas échéant les modifications ne valent que pour les commandes futures, toute ancienne commande ne sera pas affectée par les modifications tarifaires. En cas de changement de prix de l’abonnement, tous les clients ayant souscrit avant le changement continueront de payer l’ancien prix tant qu’ils ne mettent pas fin à leur abonnement.
Toutes les commandes sont payables en euros, et se feront par carte bancaire (Visa, Mastercard). Le client garantie à terpasense qu’il est autorisé à utiliser la carte de paiement pour le paiement de la totalité de sa commande et que ces moyens de paiement donnent légalement accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultants de sa commande sur le Site.
terpasense ne pourra être tenue responsable de tout usage frauduleux des moyens de paiement utilisés.
L’ensemble des paiements seront traités par une procédure sécurisée de cryptage des données et cela pour éviter toute interception de ces informations par un tiers.
Dans un délai de trois (3) jours suivant la réception de la demande d’abonnement une demande de débit du compte bancaire sera adressée à l’organisme payeur. Le contrat d’abonnement sera conclu à la réception de l’autorisation de débit du compte par l’organisme payeur.
terpasense se réserve le droit d’annuler ou de suspendre toute commande et/ou livraison, quelle que soit sa nature et niveau d’exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par le Client ou en cas d’incident de paiement.
Conformément à la réglementation en vigueur les coordonnées bancaires des Clients ne sont pas conservées par la société terpasense.
Il appartient au Client d’enregistrer et d’imprimer son certificat de paiement s’il souhaite conserver les détails bancaires relatifs à sa transaction.
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Le non-respect des obligations souscrites aux termes des présentes Conditions Générales de Vente par le Client, tout incident de paiement du prix d’une commande, délivrances d’informations erronées lors de la création du compte, des actes susceptibles de nuire aux intérêts de terpasense, pourront entrainer la suspension à l’accès aux services de terpasense, voire en fonction de la gravité des actes la résiliation de son compte et abonnement sans qu’aucun dommages et intérêts puissent être réclamés quels qu’ils soient à terpasense.
terpasense se réserve le droit de refuser toute nouvelle commande d’un Client ayant été exclu ou sanctionné pour de tels agissements, même si celui-ci utilise un nouveau compte.
10/ Service client
Les informations permettant au Client de s’identifier, telles que l’identifiant et le mot de passe, sont personnelles et . Ces informations ne peuvent faire l’objet de modification que sur initiative du Client ou de terpasense.fr notamment en cas d’oubli de mot de .
Le Client est seul responsable de l’utilisation de ses éléments d’identification, il est tenu de les garder secrets. Toute divulgation de sa part de ne saurait en aucun cas être reprochée à terpasense.
Toute commande effectuée à l’aide des identifiants et mot de passe du Client est réputée être passée par ce dernier. terpasense.fr ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages occasionnés par la divulgation de ces données personnelles et confidentielles par l’Abonné et donc de l’utilisation de ces données par un tiers.
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terpasense propose un service de fourniture de produits, mais n’est en aucun cas ni le concepteur, ni le fabriquant, ni le prescripteur de ces produits. Dès lors terpasense ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de dommages corporels ou/et immatériels et/ou matériels pouvant résulter de l’utilisation des produits présents dans la box qui sont diffusés sous la seule responsabilité de leurs fabricants, et qui sont utilisés sous la seule responsabilité du Client.
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Toute réclamation déposée par un utilisateur, en ce compris tout Client, contre terpasense doit être formulée dans le mois suivant l’apparition de l’événement, objet de la réclamation.
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Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente étaient déclarées non valides en application d’une loi ou réglementation ou d’une décision de justice définitive, les autres stipulations garderaient force et portée.
16/ Continuité et transfert des droits et obligations du contrat
Les contrats entre le Client et terpasense et/ou ses successeurs et ayants droit ont force obligatoire entre les parties.
Les contrats, les droits et obligations des Clients ne peuvent être cédés ou transférés sans consentement écrit préalable.
Les contrats, les droits et obligations de terpasense peuvent être cédés ou transférés à tout moment sans consentement préalable du Client.
17 le
A tout moment terpasense peut décider de placer des espaces publicitaires sur le site Internet terpasense.fr.
terpasense jouit d’une totale liberté lorsqu’il s’agit du choix de ces annonceurs, des types de visualisation des publicités mais également de leur position sur le site.
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Les informations et données collectées par terpasense lors de toute commande du Client sont nécessaires pour la gestion des commandes et aux relations commerciales.
Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, livraison, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour permettre à terpasense d’améliorer et de personnaliser les services proposés et les informations adressées. Conformément à la loi informatique et libertés, les Clients disposent d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles qui les concernent. Le Client devra écrire à contact@terpasense.fr.
L’inscription au site terpasense.fr implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente.
Ainsi, lorsqu’un utilisateur s’inscrit sur le site il accepte expressément de recevoir les communications de terpasense.
terpasense se réserve le droit d’utiliser les statistiques fournies grâce aux questionnaires que les Clients auront remplis afin d’améliorer son service et celui des marques partenaires.
En devenant utilisateur du site Internet, le Client reconnait que les échanges entre lui et terpasense seront principalement électroniques (par email).
Notamment le Client accepte expressément que les factures lui soient transmises sous format électronique.
terpasense se réserve la possibilité de modifier et de mettre à jour les Conditions Générales de Vente sans préavis. Pour être informés de ces éventuelles modifications, terpasense conseille au Client, et de manière générale à tout utilisateur, de relire les CGV du Site régulièrement. La Commande sera soumise aux CGV en vigueur au moment de la Commande.
COORDONNÉES
Les questions concernant les Conditions Générales de Vente et d’Utilisation doivent nous être envoyées à contact@terpasense.fr